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Plan Local d' Urbanisme arrêté et soumis à Enquête Publique à l'automne 2015

Retrouvez tous les documents relatifs à l'enquête publique du projet de la révision du PLU...

« Suite à l’approbation par le Conseil Municipal le 17 décembre 2015 de la révision du PLU, vous êtes invité à contacter le service urbanisme pour tout renseignement relatif à la réglementation »

Pièces administratives

1. ordonnance TA
2. arrêté d'ouverture
3. affiche
4. publications journaux
4.1 2ème publications journaux
5. dispense de réalisation d'une évaluation environnementale (décision préfectorale)
6. lettre assoc AEVC et réponse ville

Délibération et rapport du 9/06/15

- 9 juin 2015

Bilan de la concertation et annexes

1. Bilan de la concertation
2. Annexes bilan de la concertation
3. Complément annexes bilan concertation
4. Dispense étude environnementale

Note de présentation

Note de présentation

Dossier de PLU arrêté

0.0. Page de garde générale
0.1. Liste des pièces

1.0. Page de garde rapport de présentation
1.1. Rapport de présentation partie 1
1.2. Rapport de présentation partie 2

2.0. PADD

3.0. Page de garde OAP
3.1. OAP Novéos
3.2. OAP Quartier Ledoux

4.0. Règlement

5.0. Page de garde documents graphiques
5.1. Plan de zonage
5.1 bis. Plan de zonage modifié suite à une erreur matérielle
5.2. Zone UPM 1
5.3. Zone UPM 2
5.3 bis ERRATUM
5.3 ter Zone UPM 2 modifié suite à une erreur matérielle
5.4. Zone UPM 3

6. Annexes

6.0. Page de garde générale

6.1. Périmètre de ZAC
6.1.0. Page de garde ZAC
6.1.1. Périmètre de ZAC

6.2. Droit de préemption
6.2.0. Page de garde
6.2.1. DPU-institution 29 06 2004
6.2.2. Droit de préemption urbain - institution 11 01 2008
6.2.3. Droit de préemption urbain renforcé - institution 10 07 2008
6.2.4. Droit de préemption sur les fonds artisanaux, de commerce et baux commerciaux - institution 27 09 2005

6.3. Lotissement Novéos
6.3.0. Page de garde
6.3.1. Lotissement

6.4. Servitudes d'utilité publique
6.4.0. Page de garde
6.4.1. Plan
6.4.2. Liste
6.4.3. Annexes

6.5. Classement accoustique
6.5.0. Page de garde isolement acoustique
6.5.1. Arrêté préfectoral classement sonore
6.5.2. Plan

6.6. Annexes sanitaires
6.6.0 Page de garde

6.6.1. Notes et plans réseau assainissement
6.6.1.0. Page de garde
6.6.1.1. Note assainissement
6.6.1.2. Plan réseau d'assainissement communal
6.6.1.3. Plan réseau d'assainissement départemental
6.6.1.4. Localisation SIAAP
6.6.1.5. Ouvrages SIAAP
6.6.1.6. Délibération du Syndicat Intercommunal pour l'assainissement de la Vallée de la Bièvre
6.6.1.7. Déversement eaux pluviales

6.6.2. Note et plan eau potable
6.6.2.0. Page de garde
6.6.2.1. Note relative à la situation générale de l'alimentation en eau
6.6.2.2. Plan eau potable

6.6.3. Elimination des déchets
6.6.3.0 Page de garde
6.6.3.1. Note

6.7. Plomb
6.7.0. Page de garde
6.7.1. Arrêté préfectoral

6.8. Permis de démolir
6.8.0. Page de garde
6.8.1. Délibération

6.9. Taxe d'aménagement
6.9.0. Page de garde
6.9.1. Délibération

6.10. Publicité
6.10.0. Page de garde
6.10.1. Carte zonage publicités et enseignes
6.10.2. Arrêté règlement d'enseignes et de publicités

6.11. PEB
6.11.0. Page de garde
6.11.1. Plan d'exposition au bruit des aéronefs

6.12. Ouvrages RTE
6.12.0. Page de garde
6.12.1 Plan servitude
6.12.2 Recommandations aux abords des lignes électriques souterraines

6.13. Installation des clôtures
6.13.0. Page de garde
6.13.1. Délibération

6.14. Ravalement
6.14.0. Page de garde
6.14.1. Délibération

6.15. Contraintes sols et sous-sol
6.15.0. Page de garde
6.15.1. Aléas retrait et zones humides

6.16. Termites
6.16.0. Page de garde
6.16.1. Arrêté préfectoral

Avis

1. avis PPA-DRIAAF
2. avis PPA SEDIF partie 1
3. avis PPA SEDIF partie 2
4. avis PPA STIF partie 1
4. avis PPA STIF partie 2
4. avis PPA STIF partie 3
4. avis PPA STIF partie 4
5. avis PPA CCIParis-IDF
6. avis PPA Département 92
7. avis PPA Chb métiers de l'artisanat
8. avis PPA DRIEA

Annexes RLP

1. nota bene
2. carte zonage pub et enseigne
3. règlement pub et enseigne

Contact

Centre administratif municipal
3 place de la mairie

Lundi, mercredi, jeudi, vendredi : de 8h30 à 12h00
Mardi : de 13h à 17h
et de 17h à 19h30 sur rendez-vous.

Tél : 01.46.01.44.23
Fax : 01.46.30.25.51 

Responsable du service : Carine MALFILATRE

Instruction des dossiers : Evelyne ROUSSEL

Accueil : Géraldine COMBLEZ

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