0. PAGE DE GARDE ET LISTE DES PIECES0.0. Page de garde générale0.1. Liste des pièces - PLU approbation1. RAPPORT DE PRESENTATION1.0. Page de garde rapport de présentation1.1. Rapport de présentation Partie 11.2. Rapport de présentation Partie 22. PADD2.0 PADD3. OAP3.0. Page de garde OAP3.1. OAP Novéos3.2. OAP Quartier Ledoux4. REGLEMENT4.0. Règlement complet5. DOCUMENTS GRAPHIQUES5.0. Page de garde documents graphiques5.1. Plan de zonage global5.2. Zone UPM15.3. Zone UPM25.4. Zone UPM36. ANNEXES6.0. Page de garde générale annexes6.1. Périmètre ZAC6.2. DROIT DE PREEMPTION6.2.0. Page de garde droit de préemption6.2.1. DPU-instituion 29-06-20046.2.2. Droit de préemption urbain - institution 11-01-20086.2.3. Droit de préemption urbain renforcé - institution 10-07-20086.2.4. Droit de préemption sur les fonds artisanaux, de commerce et baux commerciaux - institution - 27-09-20056.3. LOTISSEMENT NOVEOS6.3.0. Page de garde lotissement6.3.1. Lotissement6.4. SERVITUDES D'UTILITES PUBLIQUES6.4.0. Page de garde SUP6.4.1. Plan SUP6.4.2. Liste SUP6.4.3. Annexes SUP6.5. CLASSEMENT ACOUSTIQUE6.5.0. Page de isolement acoustique6.5.1. Arrêté préféctoral classement sonore6.5.2. Plan classement acoustique6.6. ANNEXES SANITAIRES6.6.0. Page de garde annexes sanitaires6.6.1. NOTES ET PLANS RESEAUX ASSAINISSEMENT6.6.1.1. Note assainissement6.6.1.2. Plan réseau d'assainissement communal6.6.1.3. Plan réseau d'assainissement départemental6.6.1.4. Localisation SIAAP6.6.1.5. Ouvrages SIAAP6.6.1.6. Délibération du Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement de la Vallée de la Bièvre6.6.1.7. Déversement eaux pluviales6.6.2. NOTE ET PLAN EAU POTABLE6.6.2.1. Notice eau potable6.6.2.2. Plan eau potable6.6.3. Elimination des déchets6.6.4. Note de l'ARS6.7. PLOMB6.7.0. Page de garde plomb6.7.1. Arrêté préfectoral sur le plomb6.8. PERMIS DE DEMOLIR6.8.0. Page de garde permis de démolir6.8.1. Délibération permis de démolir6.9. TAXE D'AMENAGEMENT6.9.0. Page de garde taxe d'aménagement6.9.1. Délibération Taxe d'Aménagement6.10. PUBLICITE6.10.0. Page de garde publicité6.10.1. Carte zonage pub et enseigne6.10.2. Arrêté règlement d'enseignes et de publicité6.11. PEB6.11.0. Page de garde PEB6.11.1. Plan d'exposition au bruit des aéronefs6.12. OUVRAGES RTE6.12.0. Page de garde RTE6.12.1. Plan servitudes RTE6.12.2. Recommandations aux abords des lignes électriques souterraines6.13. INSTALLATION DES CLOTURES6.13.0. Page de garde clôtures6.13.1. Délibération clôtures6.14. RAVALEMENT6.14.0. Page de garde ravalement6.14.1. Délibération ravalement6.15. CONTRAINTES SOLS ET SOUS-SOL6.15.0. Page de garde contraintes sols et sous-sol6.15.1. Aléas retrait et zones humides 6.16. TERMITES6.16.0. Page de garde termites6.16.1. Arrêté préfectoral termites7.PIECES ADMINISTRATIVES7.0. Page de garde pièces administratives7.1. DCM PRESCRIVANT LA REVISION7.1.0. Page de garde DCM de la révision7.1.1. Prescription révision PLU 27-10-20117.1.2. DCM complémentaire révision 22-09-20147.2. DEBAT DU PADD7.2.0. Page de garde débat du PADD7.2.1. Compte-rendu débat PADD7.2.2. D 2014-162 Urbanisme - Révision du PLU - Débat sur le PADD7.3. DCM ARRETANT LE PLU7.3.0. Page de garde DCM arrêtant le PLU7.3.1. Arrêt PLU - rapport7.3.2. Délibération PLU - mentions publication7.4. ARRETE DU MAIRE ENQUETE PUBLIQUE7.4.0. Page de garde arrêté enquête publique7.4.1. Arrêté d'ouverture
Vous obtiendrez le lien vers le fichier PDF des règles d'urbanisme qui y sont attachés.