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Plan de zonage et réglementation

0. PAGE DE GARDE ET LISTE DES PIECES
0.0. Page de garde générale
0.1. Liste des pièces - PLU approbation

1. RAPPORT DE PRESENTATION
1.0. Page de garde rapport de présentation
1.1. Rapport de présentation Partie 1
1.2. Rapport de présentation Partie 2

2. PADD
2.0 PADD

3. OAP
3.0. Page de garde OAP
3.1. OAP Novéos
3.2. OAP Quartier Ledoux

4. REGLEMENT
4.0. Règlement complet

5. DOCUMENTS GRAPHIQUES
5.0. Page de garde documents graphiques
5.1. Plan de zonage global
5.2. Zone UPM1
5.3. Zone UPM2
5.4. Zone UPM3

6. ANNEXES
6.0. Page de garde générale annexes
6.1. Périmètre ZAC
6.2. DROIT DE PREEMPTION
6.2.0. Page de garde droit de préemption
6.2.1. DPU-instituion 29-06-2004
6.2.2. Droit de préemption urbain - institution 11-01-2008
6.2.3. Droit de préemption urbain renforcé - institution 10-07-2008
6.2.4. Droit de préemption sur les fonds artisanaux, de commerce et baux commerciaux - institution - 27-09-2005
6.3. LOTISSEMENT NOVEOS
6.3.0. Page de garde lotissement
6.3.1. Lotissement
6.4. SERVITUDES D'UTILITES PUBLIQUES
6.4.0. Page de garde SUP
6.4.1. Plan SUP
6.4.2. Liste SUP
6.4.3. Annexes SUP
6.5. CLASSEMENT ACOUSTIQUE
6.5.0. Page de isolement acoustique
6.5.1. Arrêté préféctoral classement sonore
6.5.2. Plan classement acoustique
6.6. ANNEXES SANITAIRES
6.6.0. Page de garde annexes sanitaires
6.6.1. NOTES ET PLANS RESEAUX ASSAINISSEMENT
6.6.1.1. Note assainissement
6.6.1.2. Plan réseau d'assainissement communal
6.6.1.3. Plan réseau d'assainissement départemental
6.6.1.4. Localisation SIAAP
6.6.1.5. Ouvrages SIAAP
6.6.1.6. Délibération du Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement de la Vallée de la Bièvre
6.6.1.7. Déversement eaux pluviales
6.6.2. NOTE ET PLAN EAU POTABLE
6.6.2.1. Notice eau potable
6.6.2.2. Plan eau potable
6.6.3. Elimination des déchets
6.6.4. Note de l'ARS
6.7. PLOMB
6.7.0. Page de garde plomb
6.7.1. Arrêté préfectoral sur le plomb
6.8. PERMIS DE DEMOLIR
6.8.0. Page de garde permis de démolir
6.8.1. Délibération permis de démolir
6.9. TAXE D'AMENAGEMENT
6.9.0. Page de garde taxe d'aménagement
6.9.1. Délibération Taxe d'Aménagement
6.10. PUBLICITE
6.10.0. Page de garde publicité
6.10.1. Carte zonage pub et enseigne
6.10.2. Arrêté règlement d'enseignes et de publicité
6.11. PEB
6.11.0. Page de garde PEB
6.11.1. Plan d'exposition au bruit des aéronefs
6.12. OUVRAGES RTE
6.12.0. Page de garde RTE
6.12.1. Plan servitudes RTE
6.12.2. Recommandations aux abords des lignes électriques souterraines
6.13. INSTALLATION DES CLOTURES
6.13.0. Page de garde clôtures
6.13.1. Délibération clôtures
6.14. RAVALEMENT
6.14.0. Page de garde ravalement
6.14.1. Délibération ravalement
6.15. CONTRAINTES SOLS ET SOUS-SOL
6.15.0. Page de garde contraintes sols et sous-sol
6.15.1. Aléas retrait et zones humides 
6.16. TERMITES
6.16.0. Page de garde termites
6.16.1. Arrêté préfectoral termites

7.PIECES ADMINISTRATIVES
7.0. Page de garde pièces administratives
7.1. DCM PRESCRIVANT LA REVISION
7.1.0. Page de garde DCM de la révision
7.1.1. Prescription révision PLU 27-10-2011
7.1.2. DCM complémentaire révision 22-09-2014
7.2. DEBAT DU PADD
7.2.0. Page de garde débat du PADD
7.2.1. Compte-rendu débat PADD
7.2.2. D 2014-162 Urbanisme - Révision du PLU - Débat sur le PADD
7.3. DCM ARRETANT LE PLU
7.3.0. Page de garde DCM arrêtant le PLU
7.3.1. Arrêt PLU - rapport
7.3.2. Délibération PLU - mentions publication
7.4. ARRETE DU MAIRE ENQUETE PUBLIQUE
7.4.0. Page de garde arrêté enquête publique
7.4.1. Arrêté d'ouverture

Délibération au Conseil Municipal du 17 décembre 2015

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

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